Mentions légales

Responsable de la conception éditoriale du site Internet
Monsieur le Député Emile BLESSIG
9, rue de la Gare
F - 67700 SAVERNE
Courriel : depute@blessig.org

Graphisme
IPnergie
37, rue d'Engwiller - F- 67350 LA WALCK
Courriel : contact@ipnergie.com
http://www.ipnergie.com

Crédits photos
Permanence parlementaire E. Blessig


LIENS VERS D'AUTRES SITES
Le site du député Emile BLESSIG propose des liens vers d'autres sites. Le contenu de ces pages n'émane pas et n'est pas maîtrisé par les responsables de la rédaction et de la publication du site du député Emile BLESSIG. Ils ne peuvent en conséquence pas en être tenus responsables.

DROIT D'AUTEUR
L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient d'un site Internet propriété du site de du député Emile BLESSIG. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Dans le cas d'un site Internet, l'adresse du site doit impérativement figurer.


Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.

INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires d'information ne sauraient être utilisées pour un quelconque démarchage. Toutefois, tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Les informations envoyées sont destinées à la Permanence du Député Blessig qui traitera vos demandes d'information. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous :

  • par courrier postal à :
    Permanence du Député BLESSIG
    9, rue de la Gare
    67700 SAVERNE
  • par courrier électronique à : depute@blessig.org



CONFIDENTIALITE DES COURRIERS
Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :

  • le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
  • les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Permanence du Député Blessig de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.


FORMALITES DE DECLARATION
Déclaration CNIL en cours.
Pour toute information, suggestion, réaction concernant ce site, écrivez à : depute@blessig.org